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Président : Henryk KLABA
Directeur général : Miroslaw KLABA
Directeur général délégué : Octave KLABA
Directeur général délégué : Halina KLABA

Propriété intellectuelle

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Mentionner le site web duquel proviennent les Contenus (exemple : « Contenu publié sur le site www.kozhderv.bzh/akd »). Cette mention pointera directement sur la page correspondante grâce à un lien hypertexte.

Apposez le logo correspondant, le cas échéant.

Les sites rattachés au site www.kozhderv.bzh/akd sont susceptibles de comporter des conditions particulières qu’il convient de respecter le cas échéant (mention de la source, logo à reproduire).

En toute hypothèse, la technique de lien profond (deep linking) est proscrite : les pages du site www.kozhderv.bzh/akd et des sites qui y sont rattachés ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

Les photos et vidéos présentes sur le site www.kozhderv.bzh/akd proviennent de sources différentes. Les clichés des photographies du site peuvent être reproduits, à la condition toutefois d'en indiquer l'auteur et la source.

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Modification des conditions générales d'utilisation

L'Atelier d'Art Kozh Derv peut modifier et mettre à jour les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment et sans préavis afin notamment de les adapter aux évolutions du Site.

Loi applicable et attribution de juridiction

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Les tribunaux du ressort de la cour d'appel de Rennes sont seuls compétents pour connaître de tout litige relatif à la validité, l'interprétation ou l'exécution des présentes Conditions Générales d'Utilisation, même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appels en garantie.

Données à caractère personnel

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Ces données seront définitivement effacées au terme de votre adhésion à l'Atelier d'Art Kozh Derv.

Droit d'accès, de modification et de suppression

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Commission nationale de l'informatique et des libertés

Dispense DI-008
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